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Section 1 — Mentions légales
Éditeur du site
Le présent site, accessible aux adresses
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est édité par :
Jérôme VEZIEN
La Maison Sensée
Analyste indépendant de la Maison
Activité portée juridiquement par:
ALTITUDE
Association déclarée
SIREN : 424 845 949
SIRET : 424 845 949 00116
Adresse : Bât. C, 1er étage, 3 chemin du Pigeonnier de la Cépière, 31100 Toulouse
Responsable de la publication
Jérôme VEZIEN
Objet du site
Le site La Maison Sensée a pour objet la présentation d’une analyse de l’habitat, centrée sur la compréhension globale et l’aide à la décision en amont de projets engageants (travaux, achat, transmission, évolution de l’habitat).
Les contenus présentés ont pour vocation d’éclairer les réflexions et d’aider à la compréhension des situations d’habitat.
Les modalités d’un éventuel accompagnement sont abordées au cas par cas, à l’issue d’un premier échange.
Assurance responsabilité civile professionnelle
Allianz IARD (1 cours Michelet, CS 30051, 92076 Paris La Défense Cedex), contrat n° 58427337 souscrit par ALTITUDE, couvrant l’ensemble des activités réalisées par les entrepreneurs sous contrat avec l’association.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L616-1 et R616-1 du code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige, dans un délai inférieur à un an à compter de sa réclamation écrite auprès du professionnel. L’activité étant exercée dans le cadre d’un contrat CAPE avec la couveuse ALTITUDE, le médiateur désigné est : SAS Médiation Solution, 222 chemin de la bergerie, 01800 Saint-Jean-de-Niost — Tél. 04 82 53 93 06 — contact@sasmediationsolution-conso.fr — www.sasmediationsolution-conso.fr.
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